Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOULIS
Numéro de dépôt :
1342866
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
07/08/1995
Présentation de la marque LE MOULIS
Déposée le 7 août 1985 par PUJOL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE MOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIS est expirée depuis le 7 août 1995.
PUJOL Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30